Document d'archives : Communautés de Lannes, Laneuvelle, Lecey, Les Loges, Leuchey, Leugley (Côte-d'Or), Licey (Côte-d'Or), Lignerolles (Côte-d'Or),...

Titre :

Communautés de Lannes, Laneuvelle, Lecey, Les Loges, Leuchey, Leugley (Côte-d'Or), Licey (Côte-d'Or), Lignerolles (Côte-d'Or), Longeau, Longuay, Louvières, Lucey (Côte-d'Or)

Contenu :

Présentation du contenu
Communauté de Lannes : - pension de soldat invalide ; état des terres incultes en 1769 ; rapport de M. Mongenet, sous-ingénieur des Ponts et Chaussées du 5 août 1772, au sujet du redressement du lit de la rivière ; reconstruction de la nef de l'église au moyen du prix de la vente du quart en réserve des bois (1780) ; destruction de 1 loup et 2 louves ; demande en échange d'impositions pour pertes de chevaux (1783) ; les habitants ont été autorisés à poursuivre des adjudications de biens communaux aliénés en 1785 ; procès-verbal de l'assemblée municipale du 20 octobre 1787, à fin de délibérer sur la quantité, la valeur et le revenu des propriétés situées dans le finage de Lannes, état nominatif des propriétaires et des fermiers, sur l'état et l'entretien des routes et des chemins ; dénombrement de la population.
Communauté de Laneuvelle : avis de M. Richard de foulon demandant la nomination d'office du collecteur des tailles en 1784.
Communauté de La Villeneuve-sur-Vingeanne (Côte-d'Or) : état des terres incultes en 1769 ; comptes de syndics ; acte de l'assemblée municipale du 30 septembre 1787, à l'effet de délibérer sur la quantité, la valeur et le revenu des propriétés situées dans le finage de Lavilleneuve, sur l'entretien et l'utilité des routes et chemins dans la localité, état nominatif des propriétaires et des fermiers ; dénombrement de la population.
Communauté de Lecey : état des terres incultes en 1769 ; destruction de 1 loup et 2 louves ; rapport de M. Lejolivet, ingénieur en chef des ponts et chaussées du 7 mai 1784 au sujet des réparations qui étaient à faire aux chemins de la commune ; imposition sur les lots de bois en 1786 ; demande de secours par M. Régnier, laboureur à Lecey, père de dix enfants vivants (1787).
Communauté du Pailly : état des terres incultes en 1769 ; réparations à l'église en 1772 ; destruction de 1 loup, 1 louve et 3 louveteaux ; compte de M. Guyot, syndic en 1781 ; acte de l'assemblée municipale du 30 octobre 1787, à l'effet de délibérer sur la quantité, la valeur et le revenu des propriétés situées dans le finage du Pailly ; dénombrement de la population.
Communauté des Loges : état, des terres incultes en 1769 ; emprisonnement d'un particulier pour insulte par lui faite à M. Jacquenet, piqueur sur les routes, dans l'exercice de ses fonctions (1772) ; maladie épidémique en 1775 ; rapport de M. Lejolivet, ingénieur en chef des ponts-et-chaussées du 7 mai 1784, au sujet des réparations qui étaient à faire aux chemins de la commune ; demande de secours par M. Guin, laboureur, père de dix enfants vivants (1786).
Communauté de Leuchey : état des terres incultes en 1769 ; ordonnance de M. Rouillé d'Orfeuil, intendant, du 18 septembre 1779, faisant la remise aux habitants de six jours de corvée, sur les grandes routes couvertes aux réparations qui étaient à faire sur les chemins de la localité ; acte de l'assemblée communale du 30 septembre 1787 à l'effet de délibérer sur la quantité, la valeur et le revenu des propriétés situées dans le finage de Leuchey et sur l'état des chemins finagers.
Communauté de Leugley (Côte-d'Or) : état des terres incultes en 1769.
Communauté de Licey (Côte-d'Or) : requête de M. Guillardet d'Avos, gentilhomme, contre deux gendarmes de Flandres pour tentative d'assassinat (1751), rapport de M. Deserrey, subdélégué qui déboute M. Guillardet de ses prétentions ; état des terres incultes en 1769 ; demande de vendre le quart en réserve des bois pour subvenir aux frais des réparations à l'église et au presbytère (1775) ; devis estimatif des travaux à exécuter à un puits communal et à la construction de fossés pour l'écoulement des eaux d'une fontaine et à la garde de3 bois (1780).
Communauté de Lignerolles (Côte-d'Or) : état des terres incultes en 1769.
Communauté de Longeau : état des terres incultes en 1769 ; réparations à l'église et au presbytère (1779) ; destruction de 3 loups et 1 louve ; compte de M. Fèvre, syndic en 1781 ; indemnité de terrain pour l'établissement de la route de Langres à Dijon (1781) ; ordonnance de M. Richard de Foulon, subdélégué, réglant par voie de corvée du 29 septembre 1787 des habitants les réparations qui étaient à faire au ruisseau de Longeau qui inondait la route de Langres à Dijon ; contestation au sujet du droit de passage sur un terrain revendiqué par la commune (1788) ; maladie sur les chevaux, la morve en 1788.
Communauté de Longuay : destruction de 1 loup et 2 louves.
Communauté de Louvières : état des terres incultes en 1769 ; état des chevaux et des boeufs sujets à la corvée (1783).
Communauté de Lucey (Côte-d'Or) : état des terres incultes en 1769.

Cote :

C 152

Description physique :

Description physique: 89 pièces, papier.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Marne

Archives départementales de la Haute-Marne

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