Document d'archives : Rapports n° 81 à 105. Rapport IG.81 sur la délégation du PUY-de-DOME. Etabli par M. MUSART. 27 MARS 50 Rapport IG.82 sur le...

Titre :

Rapports n° 81 à 105. Rapport IG.81 sur la délégation du PUY-de-DOME. Etabli par M. MUSART. 27 MARS 50 Rapport IG.82 sur le département du CANTAL. Etabli par : M. MUSART. 27 MARS 50 Rapport IG.83 sur la délégation du RHONE. Etabli par. M. MUSART. 27 MARS 50 Rapport sur le personnel de la délégation de la SEINE, SEINE-ET-OISE et OISE. Etabli par : M. JUGNET. 27 MARS 50 Rapport IG.85 sur délégation départementale de la SOMME. Etabli par : M. HERMITE. 27 MARS 50 Rapport IG.86 sur l'affaire Perrin, architecte au BUISSON par CREANCES (MANCHE). Etabli par : M. RAYROLE. 27 MARS 50 Rapport IG.87 sur le Grand casino des Sables-d'Olonne. Etabli par : M. THEPOT. 29 MARS 50 Rapport IG.88 sur la coopérative de reconstruction de SECLIN (NORD) Etabli par : M. HERMITE. 29 MARS 50 Rapport IG.89 sur la délégation de la SEINE-ET-OISE. Etabli par : M. JUGNET. 3 AVRIL 50 Rapport sur le comportement dans le BAS-RHIN, de M. BERTRAND Georges, architecte. Etabli par : M. DINET. 3 AVRIL 50 Rapport IG.91 sur la plainte de M. GAILLARD, architecte, contre un chef d'arrondissement à CAMBRAI. Etabli par : M. HERMITE. 4 AVRIL 50 Rapport IG.92 sur la délégation de Seine-et-Marne. Etabli par M. MUSART. 5 AVRIL 50 Rapport IG.93 sur le département de l'YONNE. Etabli par M. MUSART. 5 Avril 50 Rapport IG.94 sur la délégation des Bouches-du-Rhône. Etabli par M. BONNOME. 7 AVRIL 50 Rapport IG.95 sur la gestion de l'office municipal d'HBM de HUNINGUE (HAUT-RHIN) Etabli par : M. DINET. 7 AVRIL 50 Rapport IG.96 sur le regroupement des petites délégations de la 5e division. Etabli par : M. MUSART. 12 AVRIL 50 Rapport IG.97 sur les mutations et transferts d'indemnités de dommages de guerre. Etabli par M. HERMITE. 13 AVRIL 50 Rapport IG.98 sur la dotation des délégations en machines à calculer. Etabli par M. DINET. 18 AVR. 50 Rapport IG.99 sur les associations syndicales de reconstruction de l'YONNE. Etabli par M. MUSART. 18 AVR. 50 Rapport IG.100 sur la coopérative de reconstruction de DUNKERQUE. Etabli par. M. HERMITE. 18 AVR. 50 Rapport IG.101 sur le fonctionnement des oeuvres sociales de la délégation départementale du CALVADOS. Etabli par : M. RAYROLE. 19 AVR. 50 Rapport IG.102 sur les incidents récents signalés dans le département de la DROME. Etabli par : M. BONNOME. 19 AVRIL 50 Rapport IG.103 sur les conditions du regroupement des délégations. Etabli par : M. SALAUN. 19 AVR. 50 Rapport IG.104 sur l'activité de M. LEBRETON, architecte à SAINT-BRIEUC. Etabli par : M. THEPOT. 24 AVRIL 50 Rapport IG.105 concernant le rapport général d'information. Etabli par : M. SALAUN. 25 AVRIL 50

Cote :

19790679/3

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