Document d'archives : Biens communaux. - Transactions immobilières, échange de terrain en vue de l'alignement de la place publique (1848) ; aliénations...

Titre :

Biens communaux. - Transactions immobilières, échange de terrain en vue de l'alignement de la place publique (1848) ; aliénations d'un terrain sis à Gerlot (1857), de communaux usurpés pour en affecter le produit à la reconstruction de l'église (1877-1878), de terrains sis au quartier de la Hountète (1890-1891), d'une partie du jardin du presbytère (1901-1902), terrain lieu-dit Bézan (1905). Exploitation des biens, ventes d'arbres (1853-1926), de coupes de bois (1888-1926), du regain (1908). Mines et carrières, concession pour la recherche et l'exploitation de feldspath et de quartz (1926). Place publique, aménagement (1930).

Contenu :

La liasse comprend trois plans :
[Commune de Chaum, aliénation d'une partie du jardin du cimetière, plan]. Talazac, architecte. 7 mars 1902. Ech. 2 cm par m. Coul. sur papier. Dim. 0,36 x 0,23 m.
Commune de Chaum, aliénation d'un terrain communal, plan figuré et détaillé des lieux et métré. Branque, géomètre, agent-voyer communal. 7 février 1905. Ech. 2 mm par m. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,23 m. 2 exemplaires.
À noter : concernant l'aliénation de communaux usurpés, voir également le dossier de reconstruction de l'église dans la liasse 2 O 139 5

Cote :

2 O 139 6

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

Archives départementales de la Haute-Garonne
      • Biens communaux. - Transactions immobilières, échange de terrain en vue de l'alignement de la place publique (1848) ; aliénations d'un terrain sis à Gerlot (1857), de communaux usurpés pour en affecter le produit à la...

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