Document d'archives : B00 Commerce : généralités, B1- Législation et régime du commerce allemand, B2- Législation et régime du commerce extérieur...

Titre :

B00 Commerce : généralités, B1- Législation et régime du commerce allemand, B2- Législation et régime du commerce extérieur allemand, B3- Organisation générale du commerce allemand

Contenu :

B00 Commerce : généralités et divers ;
B1- Législation et régime du commerce allemand :
B10 Généralités et divers ; B11 [sans titre] ; B12 Régime normal et exceptionnel des entreprises commerciales et des sociétés (« documents ne trouvant pas place en C012, D012 ou E012 »), code du commerce, interventions de l'Etat dans les transactions commerciales, taxations ; B12 Décret du 24 juin 1916 relatif au commerce des denrées alimentaires et de fourrages et sur la répression du commerce par intermédiaire (Kettenhandel) ;
B2- Législation et régime du commerce extérieur allemand :
B2 Dossiers par pays (Angleterre, Autriche, Etats-Unis, Europe, France (tarif douanier), Italie, Russie, Sarre, Syrie, monde) ; B20 Généralités et divers ; B22 Législation et politique douanière, dumping ; B22 Ordonnance du 6 octobre 1922 concernant l'augmentation des droits de douanes allemandes ; B22 « Le contrôle du commerce extérieur et les variations de change en Allemagne de 1920 à 1923 » ; B22 Chambres de conciliation et tribunaux d'arbitrage germano-hollandais ; B23 Licences ; B23 Tarifs douaniers, licences d'importation et d'exportation ; B23 Recettes douanières [dossier vide] ; B23 Liste des marchandises dont l'importation en Allemagne cessera d'être soumises à la formalité de licence à dater du 15 août 1925 ;
B3- Organisation générale du commerce allemand :
B3 Dossiers par pays (Etats-Unis, France, Lettonie, Luxembourg, Hongrie, Hollande, Suisse, monde) ; B30 Généralités et divers ; B31 Usages commerciaux, modalités de paiement ; B31 Assurance et crédit à l'exportation ; B31 « L'assurance du crédit à l'exportation et le projet des exportateurs de Hambourg ».

Cote :

AJ/9/5960

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