Document d'archives : 1800-1815

Date : 1800 - 1815

Contenu :

Contient notamment :

Session de 1814 :

Cahier de la 14e session (octobre 1814) : nomination de M. Hénin, propriétaire demeurant à Chalo-Saint-Mars comme conseiller d'arrondissement (10 octobre 1814) ;
rappel de l'assassinat récent d'un garde particulier de la terre de Bouville par des braconniers armés ;
annonce de travaux d'un passage dans la cour du tribunal d'Etampes et de la construction d'un bûcher en ce lieu (6 octobre 1814) ;
demande d'amélioration du chemin d'Etampes à Pithiviers notamment pour le transport des grains, du vin et du bois approvisionnant Paris ;
demande des habitants du canton de La Ferté-Alais pour la continuation des routes de La Ferté-Alais à Essonnes [Corbeil-Essonnes] et de La Ferté-Alais à Arpajon et son marché aux légumes secs, mais nécessitant le rétablissement du pont de Bourray-sur-Juine ;
nouvelle demande du rétablissement de la brigade de gendarmerie de La Ferté-Alais ;
pétition de la ville d'Etampes en faveur de l'annexion des deux cantons de Dourdan dans l'arrondissement d'Etampes ;
tableau de répartition par commune de la contribution foncière de 1815.
Correspondance administrative [5 pièces]

Autres :

Session de l'an VIII : procès-verbaux de séance,
contributions foncières et personnelles des communes :
état des revenus,
état servant à la répartition,
état des dégrèvements demandés,
session de l'an IX : procès-verbaux de séances,
tableau des dépenses municipales
session de l'an X : procès-verbaux de séances,
tableau des contributions volontaires des chemins et sentiers
session de l'an XI : procès-verbaux de séances,
informations concernant les revenus et baux des contributions foncières et mobilières
session de l'an XII : procès-verbaux de séances,
correspondance de contributions directes
session de l'an XIII : projet d'établissement de nouveaux ateliers pour la filature de Dourdan à la maison de force, plan 40 cm x 31 cm
session de 1806 : procès-verbaux de séances,
correspondance sur la visite du préfet dans des écoles de campagne
session de 1807 : extraits de procès-verbaux de séances et de délibérations du conseil,
extraits de procès-verbaux de séances du conseil général,
correspondance de réparation
session de 1808 : procès-verbaux de séances
sessions de 1810-1811 : procès-verbaux de séances
session de 1813 : procès-verbal de séance,
copie du rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées
session de 1814 : procès-verbal de séance,
extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées
session de 1815 : extrait de délibérations du conseil général en réponse aux voeux du conseil d'arrondissement.

2N/7

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