Document d'archives : - Mesures d'aide dans l'agriculture, rapport de la Commission du Conseil des Communautés économiques européennes, 8 novembre...

Titre :

- Mesures d'aide dans l'agriculture, rapport de la Commission du Conseil des Communautés économiques européennes, 8 novembre 1963. - Compte rendu des journées d'études des fonctionnaires spécialisés dans la compensation et le placement, les 29 - 31 mai 1963 à Bruxelles (Direction générale des Affaires sociales, Direction de la Main d'oeuvre). - Objectifs et méthodes de la politique régionale dans la CEE, I. Rapport du groupe I, chargé d'examiner les problèmes des régions à développer (D.G. des affaires économiques et financières, 23 mars 1964). - Evolution des échanges de la CEE et des états membres de viande bovine et des produits laitiers, 1958 - 1964, Direction générale de l'Agriculture, janvier 1966. - Mesures en vue de l'établissement d'un niveau commun des prix des céréales, exposé des motifs des propositions de la Commission au Conseil, 4 novembre 1963. - Memorandum de la Commission au Conseil sur les prix et la politique des prix des produits agricoles dans la CEE, 3 février 1964. - Rapport relatif au concours du FEOGA (Fonds européen d'orientation et de garantie agricole), section garantie, pour la période de comptabilité 1962 - 1963, 5 janvier 1966. - Rapport de la Commission concernant les problèmes de main d'oeuvre dans la Communauté en 1964, 23 avril 1964.

Cote :

19800401/9

Archives nationales

Liens