Document d'archives : Décret concernant les dettes seigneuriales sur les terres de Lavoncourt, Francourt, Renaucourt, Mont-Saint-Léger et Theuley...
Titre :
Décret concernant les dettes seigneuriales sur les terres de Lavoncourt, Francourt, Renaucourt, Mont-Saint-Léger et Theuley appartenant à François de Lorraine, prince de Lillebonne (27 avril 1692). Reconnaissance des droits seigneuriaux par la communauté de Renaucourt (12 mars 1694). Rôles des tailles dues par les habitants de Renaucourt (13 décembre 1786). Inventaires des titres de l’abbaye de Cherlieu sur les terres de Cendrecourt et le moulin Belin, sur Betaucourt et Cendrecourt (23 septembre 1780). Vente de biens nationaux provenant de l’émigré Charles-Eugène de Wirtemberg, prince de Montbéliard (an V, 1 placard).
Cote :
126 J 1
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable