Document d'archives : Elections sénatoriales
Contenu :
Dossiers d'organisation, prévisions et résultats : circulaires, notes, correspondance, télégrammes, calendriers, modèles de déclarations de candidatures, tableaux, listes récapitulatives, extraits du et de , allocution du ministre de l'Intérieur, projet de communiqué, statistiques, fiches, cartes, articles de presse, communications au Conseil des ministres, télégrammes, questions et réponses écrites, avis du Conseil d'Etat, mémento du candidat, échéanciers, extrait de compte rendu de séance du Sénat, synthèse, décision du Conseil constitutionnel, brochure, rapports, compte rendu de réunion, rapports au Premier ministre, notification de jugement, décisions de justice, modèle de carte d'électeur, décret, revue, exposé des motifs, projet de loi, dépêche de l'AFP, extraits du , bulletins d'informations, dossiers de presse, courriels. JOLégifranceBulletin quotidien
Cote :
20190071/24-20190071/34
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement par ordre chronologique des élections.