Document d'archives : Traitement provisoire du curé (1791). Séparation des églises et de l'état (1906). Fabrique. Election des membres (1856, 1874)....
Titre :
Traitement provisoire du curé (1791). Séparation des églises et de l'état (1906). Fabrique. Election des membres (1856, 1874). Extrait de délibérations (1903). Comptes administratifs (1894-1905). Comptes de gestion (an XI-1834, 1894-1905). Budgets (1840-1853, 1894-1906).
Cote :
183 Edepot 44
Inventaire d'archives :
183edepot - Archives communales déposées de Courtesoult-et-Gatey
Description :
Mise en forme :
Classement Alphabétique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Type de document :
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, COMPTE DE GESTION, DELIBERATION