Document d'archives : Règlement des successions de François Pitre et Denise Morel

Contenu :

  • Dotation de Benoîte Pitre. – Quittances par Claude Cochon, du village des Orcières à Foissiat, sur la constitution dotale de Benoîte Pitre (1684-1685). Testament de Claude Cochon, laboureur de Laval, paroisse de Foissiat, instituant pour héritiers universels Claude François et Joseph Cochon, ses frères (1690). Quittance de Benoîte Pitre (1693). Requête de Benoîte Pitre contre Etienne Pitre I concernant ses droits dotaux (1696).
  • Dotation de Claudine Pitre. – Quittance par Claude Rigollet, marchand de Cras-sur-Reyssouze, tant pour l'héritage de François Pitre que pour le contrat de mariage de Claudine Pitre (1685). Testament de Claudine Pitre instituant pour héritière universelle Denise Morel, sa mère (1697).
  • Dotation d'Anne Pitre. – Quittance par Jacques Dubois, laboureur de Marsonnas, sur la constitution dotale d'Anne Pitre (1687). Quittance du même sur une somme constituée par François Pitre aux contrats de mariage d'Anne Pitre avec feu Joseph Forey et Jacques Dubois (1693). Quittance par Jean Claude Forey, fils d'Anne, laboureur de Jayat, à Philiberte Riche, en qualité de tutrice des cohéritiers de Denise Morel (1706). Quittance par Jacques Dubois, administrateur des biens de feue Marie Dubois, fille de feue Anne Pitre, aux cohéritiers de Denise Morel (1715).
  • Dotation d'Anne Marie Pitre. – Quittance par Jean Forey, laboureur du village de Forey à Jayat (1693). Quittance par Claude Forey, laboureur de Marsonnas, fils de Jean et d'Anne Marie Pitre, à Etienne Pitre I et Philiberte Riche, sur un legs consigné au testament de Denise Morel (1720).
  • Procuration à Claude François Pitre, avocat à la cour de Bresse, résidant à Bâgé, par Etienne Pitre I en qualité d'héritier universel de François (1687).
  • Commandement à Claude Benoît et Laurent Demars, laboureurs de Marsonnas, débiteurs de François Pitre (1692).

Cote :

117 J 10

Inventaire d'archives :

Fonds Pitre à Jayat

Archives départementales de l'Ain

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