Document d'archives : Justice de paix de Longjumeau. - Cahier minute des affaires traduites au bureau de conciliation (an IX) [1800-1801] ; deux...
Titre :
Justice de paix de Longjumeau. - Cahier minute des affaires traduites au bureau de conciliation (an IX) [1800-1801] ; deux cahiers des causes d'audience de police judiciaire (an IX-an X) [1800-1802] ; deux cahiers des causes d'audiences civiles (an IX-an X) [1800-1802] ; procès-verbaux de levées de cadavres (an XII-1815) [1803-1815] ; quatre cahiers destinés à constater la non-comparution des parties sur demandes en conciliation (1823-1835) ; cahier destiné à recevoir les appels des jugements du tribunal de simple police (1826-1830).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
4U/826
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur)
JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 75 ans à partir de 1835
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
19e siècle, conciliateur, décès, justice civile, justice pénale, police judiciaire