Document d'archives : Biens communaux.

Contenu :

Détournement du torrent de Pommaret, contentieux : à signaler 1 plan (1854-1855).
Sources de Pires, acquisition et captage (1910-1929).
Borne-fontaine, construction (1931).
Cimetière, concessions : à signaler 2 plans (1861-1936). Cimetière de Chânes, concessions (1897-1898).

Cote :

2 O 376

Inventaire d'archives :

Dossiers d'administration communale

Type de document :

Document d'archives, plan

Archives départementales de l'Ain

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