Document d'archives : 1434-1788
Contenu :
État du fonds
— Echange de biens entre Guillaume d'Escarlhan, fils de Rigal, coseigneur de Lamillarié, et la veuve et les enfants de Valéri Trémolières, licencié en droit (1541).
— Constitution d'une rente consentie par la communauté de Montsalvi à la suite d'un emprunt destiné à solder les frais de logement des gendarmes du duc de Ventadour (1636).
— Liquidation d'arrérages dus par Jean-Louis de Janin de Gabriac (1719).
— Emprunt par l'hôpital d'Albi de 263 livres, 15 sous au dernier vingt (1738).
— Reconnaissances de dettes par Olivier de Lavedan, écuyer, régent de la Temporalité d'Albi (1752) et autres personnes (1767-1782).
— Cession d'une rente sur le diocèse d'Albi par Jean-Baptiste de Séré de La Pougeterie, ancien officier de cavalerie, qui en avait hérité de son père Jean de Séré, baron de Rivières (1772).
— Avis du remboursement d'une rente constituée en 1772 sur le clergé de France (1776).
— Liquidation d'arrérages dus par Antoine de Rivis, sieur de Grifoulières et Pouzols.
— Rente constituée sur la province de Languedoc, lors d'un emprunt de dix millions contracté en 1780 (1781).
— Rente sur la sénéchaussée de Toulouse à la suite d'un emprunt de 200 000 livres contracté en 1783 pour la continuation du chemin de Toulouse à Castres passant par Puylaurens (1784).
Cote :
G 365
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Liasse, 6 pièces parchemin, et 111 pièces papier dont 4 imprimées.