Document d'archives : Répertoire méthodique par type d'acte et par année du greffe de la prévôté de Belleville pour la période du 1er juillet 1687 au...

Titre :

Répertoire méthodique par type d'acte et par année du greffe de la prévôté de Belleville pour la période du 1er juillet 1687 au 1er mars 1727.

Contenu :

Le répertoire contient les informations suivantes : pour chaque année, un classement alphabétique des types d'actes, avec, pour chaque acte, les noms et prénoms des parties et la date (jour, mois) et parfois le nombre de pièces.
Seuls les, le reste du répertoire est relatif aux actes passés entre 1728 et 1784 et enregistrés par ses successeurs Antoine Rouveau et Pierre Rouveau. 10 premiers feuillets concernent la pratique de Philippe Rouveau

Cote :

MC/RE/XXXVII/5

Description physique :

Importance matérielle :
Un répertoire de 10 feuillets de papier manuscrits, hauteur 38 x largeur 25 cm, appartenant à un registre de 30 feuillets composé d'un cahier non folioté. Le registre est en bon état. Il a été réstauré et placé dans un volume qui comporte également les répertoires RE/XXXVII/4 et RE/XXXVII/6.

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