Document d'archives : Copies de documents sur la Révolution

Contenu :

Présentation du contenu
1. Extrait de Mgr Bouange, "Saint-Géraud d'Aurillac et son illustre abbaye", II, 447, sur la destruction de la statue de Notre-Dame du oeur (An II)
2-6. Procès-verbaux des événements de mars 1792 dans le cantal (Extrait du registre d'écrou communiqué par Boudet, président du tribunal de Saint-Flour) 2-3. Paroisse de Marcolès (désordres) ; 3. Paroisse de Lacapelle-Viescamp (complot) ; 3-4. Paroisse de Ladinhac (désordres) ; 4-5. Paroisse de Saint-Etienne-Cantalès ; 5. Paroisse de Saint-Gérons ; Paroisse de Vitrac (désordres) ; 5-6. Paroisse de Saint-Julien-de-Toursac (désordres) ; 6. Paroisse de Ronesque (désordres) ; Paroisse de Leynhac (désordres)
7-8. Lettre écrite au ministre de la Justice par Hébrard, président du tribunal criminel du département, Claux, accusateur public, et Coffinhal, commissaire du Roi, relativement aux mesures à prendre pour rétablir l'ordre (14 Mai 1792)
8. Arrêté du département qu'il n'y a lieu à délibérer sur la proposition du tribunal criminel concernant le respect de l'ordre établi par la loi (6 Avril 1792)
9. Listes des personnes incarcérées et des personnes mises en liberté, sur ordre du représentant Musset, le 25 Brumaire An III (Extrait des Arch. Dép. )
10-12. Liste des citoyens de la commune de Mauriac qui ont fourni des taxes révolutionnaires à Valette aîné, de Salers, et à Mirande, agent national du district de Mauriac (23 Brumaire An III)
13. Note de J.-B. Serres sur la comtesse de Roquemaurel, arrêtée à Salers, sur l'ordre de la faire comparaître en compagnie de onze autres personnes (nommées) devant le tribunal révolutionnaire de Paris (14 Messidor An II), sur sa mort chez M. d'Auzers
14-18. Procès-verbal de la séance du Conseil permanent du district de Mauriac du 28 pluviôse An III : observations sur les comptes de Valette et Mirande (Cf. 10-12)
18-19. Arrêté du même conseil portant que le Comité de législation sera invité à remplacer le citoyen Mirande, agent national, de préférence au citoyen Lalo, membre du Directoire du district (29 Pluviôse An III)
20-21. Indication de quelques lois et décrets (1790-1793) ; 20. Loi relative au droit qu'ont les citoyens de former des sociétés libres, donnée à Paris le 19 Novembre 1790 ; 21. Décret qui défend les clubs et les sociétés populaires de femmes (9 Brumaire An II-30 Octobre 1793).

Cote :

27 J 88

Inventaire d'archives :

Collection Jean Delmas

Description physique :

2 cahiers et 4 feuilles paginés 1-21

Archives départementales du Cantal

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