Document d'archives : Confrérie du Saint-Rosaire

Contenu :

Dépenses, pièces justificatives : quittances, reçus (1716-1768). Droits d'amortissement sur les nouveaux acquêts, paiement : quittances (1736-1738). Donation : testament de Christiane Cœurderoy (1650). Rentes, constitution : actes notariés (1656-1728). Procédure menée contre Léonard Charu, laboureur à Vermenton, pour non paiement d'une rente, 1722. Procédure entre les administrateurs de la confrérie et Bourdoulat, menuisier à Vermenton, au sujet de la propriété d'une pièce de vigne : assignation, exploits d'huissier, sentence (1722-1726) ; contre Tillien, marguillier de la fabrique : assignation, exploits d'huissier, sentence (1729-1753) ; contre Tillien et Durand, laboureurs, relative à la propriété d'une pièce de vigne : assignation (1742).

Cote :

G 2898

Inventaire d'archives :

Paroisses et fabriques d'Ancien Régime

Informations sur le producteur :

Conseil de fabrique (Vermenton, Yonne)

Informations sur l'acquisition :

réintégration en 2000 réintégration numéro via reprise-1835 Versant non identifié
réintégration en 2000réintégration numéroviaVersant non identifiéreprise-1835

Archives départementales de l'Yonne

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