Document d'archives : Affaires inter- et pluri-communales, canton de Châteauneuf-sur-Cher. - Brandes des Maisons [Vallenay, Nozières] et Lepinasse...

Titre :

Affaires inter- et pluri-communales, canton de Châteauneuf-sur-Cher. - Brandes des Maisons [Vallenay, Nozières] et Lepinasse [Chambon, Ineuil, Morlac], contestation de propriété : correspondance, arrêtés, délibérations (1812-1832). Crézançay et Saint-Symphorien, réparations de l'église et du cimetière de Saint-Symphorien, vente de l'église de Crézançay : correspondance, avis du sous-préfet, devis, avis d'adjudication, procès-verbaux de réception de travaux (1816-1828) ; renouvellement du conseil municipal de Crézançay : correspondance, tableau nominatif des candidats (1822). Allichamps et La Celle-Bruère, notamment projet de nouveau cimetière commun et réparations du presbytère: correspondance, mémoires, délibérations (1820-1824). Châteauneuf-sur-Cher, Corquoy et Venesmes, reconnaissance des droits d'usages : correspondance, délibérations (1823-1825). Chambon, réclamation sur la perception des droits d'un terrain communal : correspondance, arrêté (1811-1824).

Cote :

1Z/139

Informations sur l'acquisition :

Service Versant : Sous-préfecture de Saint-Amand-Montrond

Description :

Critères de sélection :
Date de révision : 2007

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Type de document :

Papier

Archives départementales du Cher

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