Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 152 IFA 755/7

Date : 1979 - 1984

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Contenu :

Permis de construire, projet d'ensemble : plan de situation (éch. 1/5000e et 1/2500e), plan de masse, plan de répartition des logements, plan de stationnement automobile, plan d'aménagement au sol des espaces verts, des aires de jeux et des revêtements, plan d'alimentation en eau, plan électricité, P&T et éclairage public, plan des réseaux d'eaux pluviales et d'eaux usées (éch. 1/500e). Février 1980, modification mai 1980 (encre et zip sur calque).

Cote :

152 IFA 755/7

Inventaire d'archives :

Gillet, Guillaume (1912-1987)

Description physique :

Importance matérielle :

9 documents (nbr. exact)

Personnes :

Corbin Gilbert, économiste, Dumay Jean, géomètre, Gillet Guillaume (1912-1987), architecte, Grateau Monsieur, architecte, Karouby Maître, avocat, Pelissolo Bruno, Pieffet Paul, architecte

Institutions :

Contrôle et Prévention (CEP), Etudes et promotions immobilières (EPI). Pelissolo Loisirs, GESOC (bureau d'étude et de gestion de sociétés de construction), J. et Ch. Torres et Chollet, Société Bâti Programmes, Société civile immobilière (SCI) Domaine des Canoubiers

Lieux :

La Londe-les-Maures

Thèmes :

Commande ou inconnu, aire de jeux, boîte aux lettres, candélabre (éclairage urbain), cuisine, ensemble de logements, espace vert, garage (local, édifice), local technique, local, dispositif de collecte des déchets, logement de vacances, loisirs, maison en bande, parking, privé, revêtement, décor du sol, revêtement, décor mural, voirie et réseaux divers (VRD)

Fonctions :

ARCHITECTURE-INGENIERIE

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