Document d'archives : Administration centrale et régionale (1955-1984) ; administration du quartier (1936-1986) ; attributions du quartier (1924-1997).
Cote :
2020 W 1-109
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale des affaires maritimes. Quartier maritime de Marennes-Oléron
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 1 mars 2001
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2048
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,25
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2002
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Direction départementale des affaires maritimes. Quartier maritime de Marennes-Oléron, comité central des pêches maritimes, lycée expérimental polyvalent et maritime (LEPMO) (Saint-Georges-d'Oléron)
Thèmes :
aménagement du littoral, armement maritime, conchyliculture, construction navale, culture marine, environnement, formation professionnelle, industrie maritime, littoral, mareyage, marin pêcheur, navigation de plaisance, navire, port de plaisance, port de pêche, pêche maritime, sauvetage en mer, site classé, visite officielle, épave