Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : - Documents relatifs aux autres personnels des SMPU 1965-1980 . Nominations des directeurs techniques MPES 1967-1970 ....

Date : 1967 - 1982

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Titre :

- Documents relatifs aux autres personnels des SMPU 1965-1980 . Nominations des directeurs techniques MPES 1967-1970 . Nominations des directeurs SMPU 1970-1979 . Réunions des directeurs SMPU 1975-1978 . Compte-rendu des médecins conseillers d'académie mars 1972 . Correspondance créations transformations de postes 1971-1979 . Recensement de personnels 1971-1979 . Intégration des hors-statut 1977-1980 . Médecins de la Santé mis à la disposition du Ministère de l'Education 1971-1980 . Questions diverses relatives à la situation des médecins vacataires des SMPU 1970-1975 . Rémunération des médecins vacataires des services de MPU 1970-1975 . Enquête auprès des services médecins vacataires (crédits supplémentaires). mai 1979

Cote :

19860262/8

Inventaire d'archives :

Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Direction des enseignements sup...

Thèmes :

action sociale, budget, enseignement supérieur, médecine scolaire et universitaire, santé

Type de document :

budget, compte-rendu de séance, rapport d'activité

Fonctions :

gestion du personnel, prévention

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