Document d'archives : Urbanisme.

Contenu :

CIAT. - Correspondance relative à : - la procédure d'agrément en lle-de-France (juillet-novembre 1992) - la suppression partielle et temporaire de l'agrément en lle-de-France (mai-septembre 1992) - la politique d'agrément pour les bureaux en lle-de-France, avec PV de séance du comité de décentralisation (1992).
Zones inondables : correspondance sur l'état d'avancement de l'atlas des zones inondables (octobre-novembre 1992).
ILE-DE-FRANCE - La Défense :
  • EPAD. - Visite de MM. BIANCO et SAPIN sur le site de démolition du viaduc A86 (correspondance), janvier-février 1993.
  • Aménagement ouest de La Défense : correspondance, relevé de décisions, plan financier, présentation de l'axe historique" (mai-novembre 1992).
  • Quartier Valmy à La Défense : correspondance relative à la redevance pour la création de bureau applicable aux immeubles destinés à la Société générale et faisant l'objet d'une demande de permis de construire modificatif par la SARI (juillet-décembre 1992)
  • "Tour sans fins" à la Défense : correspondance, dossier d'information, coupure de presse concernant le renouvellement de l'agrément constructeur (1991-1993)
Schéma directeur de la région Ile-de-France : correspondance, avis du Conseil régional, dossier de presse, compte rendu de réunion interministérielle sur la révision du schéma directeur (octobre 1991-mars 1993)

Cote :

19940632/6

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