Document d'archives : Bois. -Délimitation : plan, aménagement, balivage et martelage : procès-verbaux (an VI-1858). Pièces de procédure entre la...

Titre :

Bois. -Délimitation : plan, aménagement, balivage et martelage : procès-verbaux (an VI-1858). Pièces de procédure entre la commune de Vallerois-le-Bois et le département de la Haute-Saône, concernant le déboisement et la propriété de plusieurs terrains communaux (1793-an VIII).

Cote :

516 Edepot 37

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Thèmes :

BOIS

Type de document :

PLAN, PROCES-VERBAL

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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