Document d'archives : Bois. -Délimitation : plan, aménagement, balivage et martelage : procès-verbaux (an VI-1858). Pièces de procédure entre la...
Titre :
Bois. -Délimitation : plan, aménagement, balivage et martelage : procès-verbaux (an VI-1858). Pièces de procédure entre la commune de Vallerois-le-Bois et le département de la Haute-Saône, concernant le déboisement et la propriété de plusieurs terrains communaux (1793-an VIII).
Cote :
516 Edepot 37
Inventaire d'archives :
516Edepot - Archives communales déposées de Vallerois-le-Bois
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable