Document d'archives : Reconstruction du collège Henri Dunant à Royan.

Cote :

3565 W 1-51

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Société d'Economie Mixte pour le Développement de l'Aunis et de la Saintonge (SEMDAS)

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versements, 21 novembre 2003 et 28 septembre 2004
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Cet instrument de recherche a été réalisé à partir du retraitement d'une partie des versements 212CG et 271CG conservés dans les locaux de préarchivage sinistrés par la tempête Xynthia (inondation) en février 2010.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Classement par thèmes

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique:

Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 24 boîtes soit 51 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,90

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Sources internes
3455 W : Direction des Affaires juridiques, Service de la gestion du patrimoine, des assurances et de la comptabilité. On trouvera sous les articles 82 à 95 des dossiers d'assurance, d'expertise, d'estimation des pertes mobilières (dont des inventaires), des dossiers de marchés (travaux de démolition et de reconstruction, relogement)

Observations :

Commentaire
Classé, AD.17, 2014

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens