Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Ernest-Guillaume de Wreden, conseiller de la duchesse douairière de Deux-Ponts

Date : 1300 - 1700

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Contenu :

Date : 1738 (30 mars)

Fonction : conseiller de la duchesse douairière de Deux-Ponts

Écu ovale à la couronne de roses; dans un cartouche, timbré d'un armet à lambrequins taré de face, cimé d'une couronne dans un vol. Le tout est inscrit dans un filet ovale.

Légende : anépigraphe

Cote :

SC/S/626

Inventaire d'archives :

Moulages de sceaux de la collection du Supplément

Description physique :

Importance matérielle :

Forme : ovale ; cire d'Espagne (?)

Dimensions :

21 x 19 mm

Ressources complémentaires :

Dépôt : Collection particulière

Document original : ?

Cote de provenance : Girardot, baron

Personnes :

Ernest-Guillaume de Wreden, conseiller de la duchesse douairière de Deux-Ponts

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