Document d'archives : Chasse (1949-1964), recensement des Malgaches, loterie nationale (1954-1956), pêche (1959-1964), police des mœurs (1955), débits...
Titre :
Chasse (1949-1964), recensement des Malgaches, loterie nationale (1954-1956), pêche (1959-1964), police des mœurs (1955), débits de boissons, (1948-1959), police des théâtres (1955), armes (1945-1964), recours en grâce (1949-1959), manifestations aériennes, jusqu'en 1960, pigeons voyageurs (1950-1957), chiens (1953-1957), tremblement de terre d'Orléansville (1954).
Cote :
24 W 1-29
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Direction de l'administration générale et de la réglementation. Bureau de la réglementation et des étrangers
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 20 janvier 1965
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de leur date de clôture.
Délai
75 ans
Première année communicable
2040
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,00
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1965
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Thèmes :
arme, catastrophe naturelle -- tremblement de terre d'Orléansville, chasse, débit de boissons, loterie, manifestation aérienne, police administrative, pêche, étranger -- Malgache