Relations avec les directions de l'administration centrale . DGA - Notes et correspondance générales, 1996 - Personnels : rapport sur l'emploi précaire, notes sur le congé de fin d'activité et la consultation des personnels, compte-rendu d'entretien sur les personnels de la DGA, dossier sur les mouvements de grève dans l'enseignement et les services vétérinaires, 1996 - Réorganisation du ministère et réforme de l'Etat : notes, lettre du Premier ministre, projet de décret, ordres du jour et relevés de décisions du groupe de travail "organisation, méthode et prospective", 1996. - Notes sur le projet "2ème pôle" de regroupement des agents du ministère, projet et plan de localisation, 1993-1996. - Rapport d'activités de la DGA pour 1995 . DERF Notes générales. 1995-1996. . DEPSE Notes générales. 1996. . DAFE - Fiches sur les crédits concernant le budget 1995 : le budget vote, le budget national, européen et les concours publics à l'agriculture ; le financement bancaire, la fiscalité et la parafiscalité, le revenu des agriculteurs et les effets de la réforme de la PAC, l'agriculture française dans l'économie nationale et internationale, les chambres d'agriculture et la représentation syndicale des exploitants. 1995. - Etudes sur la PAC par la sous-direction des Etudes, programmes et de l'évaluation. - Notes générales, 1996-1997. - Programme 1996 des études à l'entreprise . DGAL Notes sur : les réunions des directeurs régionaux, les personnels de la DGAL, la grève des services vétérinaires, les effectifs des services régionaux de la protection des végétaux. 1996. . DGER Notes sur : la sécurité des personnels, le conseil national de la vie associative. Dossier sur la réunion avec les syndicats de l'enseignement agricole public : article, notes sur les enseignements technique et supérieur, commentaires. . DPE - Notes générales, recours au Conseil d'Etat dans l'affaire Bull contre le MAPA, 1995-1996. - Comptes-rendus de réunion sur : la lutte contre les fluctuations monétaires, le recours britannique en rapport avec l'ESB. 1996. - Dossier à l'attention du ministre, 1995 : Plan du dossier Notes sur la DPE : les dossiers urgents et prioritaires, la production les marchés et les questions internationales Notes sur les secteurs de production agricole : les grandes cultures et cultures diverses, les productions animales, l'application de la PAC, les contrats de plan 1994-1998, la recherche sur les sélections animale et végétales Notes sur l'organisation et les aspects institutionnels : la coopération agricole, les interprofessions, l'organisation économique, la connaissance des marchés, les offices et le CSO, les instituts techniques, les unigrains, la politique de qualité, les budgets 1995-1996 Notes sur les dossiers communautaires : l'Uruguay Round, l'adhésion des PECO, la coopération bilatérale . DPMCM Note sur le contrat de plan à St-Pierre-et-Miquelon

20010045/14

Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1995-1997)