Document d'archives : [LV H]. Bois de chauffage, droit sur les coupes affouagères : délibération (1823). Pré situé sur la vieille route de Bains,...
Titre :
[LV H]. Bois de chauffage, droit sur les coupes affouagères : délibération (1823). Pré situé sur la vieille route de Bains, location et délimitation : baux, pied terrier, requêtes, mémoire, plan parcellaire (1786-1834). Propriété de l'ancien hôpital : correspondance (1882).
Cote :
Hdpt 14 N1
Inventaire d'archives :
Lieux :
Thèmes :
arpentage, domaine immobilier, location, produit domanial, établissement public d'hospitalisation
Type de document :
atlas terrier, bail, correspondance, délibération, mémoire, plan cadastral