Document d'archives : Délibération n°1580 - Bâtiments communaux (1ère série). Travaux de grosses réparations. Adjudication.
Contenu :
Délibération, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, devis estimatif, rapport de l'ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, lettre de soumission, avis d'adjudication, lettre.
Cote :
1D/5/5869
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier