Document d'archives : Seigneurie de la Tour-du-Bost.- Droits de mainmorte dus à François de Moroges, seigneur de la Tour-du-Bost, suite au décès de...
Titre :
Seigneurie de la Tour-du-Bost.- Droits de mainmorte dus à François de Moroges, seigneur de la Tour-du-Bost, suite au décès de François Desvaux : transaction contenant obligation contre les frères Fiacre et Claude Triboulin, de Charmoy.
Cote :
J 1365
Inventaire d'archives :
Archives d'origine privée, petits fonds et pièces isolées (J 1300 - 1449)
Informations sur l'acquisition :
Don des archives de la Nièvre le 16 juin 1957.
Description physique :
Importance matérielle :
1 p. papier