Document d'archives : Marché de l'instituteur pour les fonctions de chantre (1689). Pièces d'un procès entre François Loigerot, curé d'Amance, et...
Titre :
Marché de l'instituteur pour les fonctions de chantre (1689). Pièces d'un procès entre François Loigerot, curé d'Amance, et Jean-François Nivelon, curé de Saint-Hilaire dans le Doubs (1697-1698). Pièces d'un procès entre Jean-François Faguelin, curé, et Anne-Pierrette Normand, veuve de Jacques Logre, en son vivant conseiller au présidial de Gray, concernant la possession d'un terrain à Ray (1711-1714).
Cote :
438 Edepot 12
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Personnes :
FAGUELIN (Jean-François), LOIGEROT (François), NIVELON (Jean-François), NORMAND (Anne-Pierrette, veuve LOGRE)