Document d'archives : Saint-Philibert-sous-Gevrey. Seigneurie. Acquêt de prés par Philisot le Renouillet, sergent royal à Dijon (1531). — Saisie des...
Titre :
Saint-Philibert-sous-Gevrey. Seigneurie. Acquêt de prés par Philisot le Renouillet, sergent royal à Dijon (1531). — Saisie des biens de Pierre de Chabert, capitaine du château de Couchey, situés à Saint-Philibert (1601). — Autre de ceux de Sébastien Duveau, notaire à Chambolle (1621-1642). — Procédures entre Philippe Berbis, conseiller au Parlement, acquéreur des biens de Chabert et les habitants de Saint-Philibert, au sujet de la propriété d'un pré (1626). — Dossier de la vente du bois de la Maron, faite par les habitants de Saint-Philibert à M. Berbis (1628-1644). — Acquêt des immeubles Chevalier à Saint-Philibert (1629). — Marchés de coupes de bois (1641-1645). — Déclaration du domaine de Saint-Philibert appartenant à M. Berbis de Dracy (1655). — Ordonnance de l'Intendant qui, contrairement aux prétentions des habitants de Saint-Philibert, maintient M. Berbis de Dracy en possession de plusieurs cantons de bois (1671). — Aliénation de son domaine de Saint-Philibert faite par M. Berbis de Dracy à J. Genreau, procureur au Parlement, et procédures au sujet de la garantie de cette vente (1670-1724).
Cote :
E 421
Inventaire d'archives :
E 1-2166 ; E SUP 34-2083 - Féodalité, communes, bourgeoisie et familles