Document d'archives : Saint-Philibert-sous-Gevrey. Seigneurie. Acquêt de prés par Philisot le Renouillet, sergent royal à Dijon (1531). — Saisie des...

Titre :

Saint-Philibert-sous-Gevrey. Seigneurie. Acquêt de prés par Philisot le Renouillet, sergent royal à Dijon (1531). — Saisie des biens de Pierre de Chabert, capitaine du château de Couchey, situés à Saint-Philibert (1601). — Autre de ceux de Sébastien Duveau, notaire à Chambolle (1621-1642). — Procédures entre Philippe Berbis, conseiller au Parlement, acquéreur des biens de Chabert et les habitants de Saint-Philibert, au sujet de la propriété d'un pré (1626). — Dossier de la vente du bois de la Maron, faite par les habitants de Saint-Philibert à M. Berbis (1628-1644). — Acquêt des immeubles Chevalier à Saint-Philibert (1629). — Marchés de coupes de bois (1641-1645). — Déclaration du domaine de Saint-Philibert appartenant à M. Berbis de Dracy (1655). — Ordonnance de l'Intendant qui, contrairement aux prétentions des habitants de Saint-Philibert, maintient M. Berbis de Dracy en possession de plusieurs cantons de bois (1671). — Aliénation de son domaine de Saint-Philibert faite par M. Berbis de Dracy à J. Genreau, procureur au Parlement, et procédures au sujet de la garantie de cette vente (1670-1724).

Cote :

E 421

Description physique :

Description physique: (Liasse.) — 3 pièces, parchemin ; 83 pièces, papier.

Nom de famille :

Chifflet

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de Côte d'Or

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