Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 48 B Enseignement agricole privé 48 B1-23 M1 Orientation et enseignement privé 48 B54 Ecole préparatoire d'Administration,...

Date : 1974 - 1983

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Titre :

48 B Enseignement agricole privé 48 B1-23 M1 Orientation et enseignement privé 48 B54 Ecole préparatoire d'Administration, établissement privé - enquête 1975 51 A Prolongation de la scolarité (1975) 3ème trimestre -examens Carte d'identité scolaire 51 A1 Dossiers scolaires Admission 1977-78 51 A3-24 D2Accueil Jeunes indochinois 51 A3 Accueil des élèves 51 A4 Absentéisme 51 A6 Rythmes scolaires (Commission du recteur RICHARD) Rythmes scolaires 1972-75 Aménagement de la semaine scolaire 51 A8 Vacances scolaires 1974-75 Calendrier 1975-76 Vacances de Noël 1974

Cote :

19830402/21

Inventaire d'archives :

Education nationale ; Direction générale de la programmation et de la coordination ; Sous-direction de la coordination ; Bureau coordination...

Thèmes :

action sociale, activité socio-éducative, apprentissage, enseignement primaire, enseignement religieux, enseignement secondaire, enseignement supérieur, langue régionale, milieu rural, pédagogie, religion, sécurité, vie scolaire, voyage scolaire, éducation physique et sportive, établissement d'enseignement

Type de document :

Fonctions :

coordination, relations internationales

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