Document d'archives : Règlement du paiement de la coupe du bois de Commissey. Les religieux ayant en qualité de seigneurs droit au tiers du prix de la...
Titre :
Règlement du paiement de la coupe du bois de Commissey. Les religieux ayant en qualité de seigneurs droit au tiers du prix de la vente, acceptent de l'adjudicataire que leur part soit fournie en bois et non en numéraire (1669). Pièces concernant le droit du tiers des coupes que possèdent les religieux de Quincy dans les bois des habitants de cette localité, en qualité de seigneurs fonciers (1406, copie coll. de 1767, 1771). Plans de coupes. Plans de prés (1787-1788). Lettres du district de Tonnerre aux administrateurs du département, annonçant un nouvel envoi de plan concernant l'abbaye de Quincy (an III, 2 brumaire).
Contenu :
Cote :
H 2142
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Dévolutions révolutionnaires et versements au début du XIXe s. | versement numéro via reprise-0003 Versant non identifié |
Dévolutions révolutionnaires et versements au début du XIXe s. | versement numéroviaVersant non identifiéreprise-0003 |
Institutions :
Abbaye de Quincy (Tanlay, Yonne), District (Tonnerre, Yonne), Yonne
Lieux :
Épineuil, Cellier d' (Yonne, France), Commissey (Tanlay, Yonne, France), Commissey, Bois de (Tanlay, Yonne, France ; forêt), Soulangy (Sarry, Yonne, France), Gland (Yonne, France), Baon (Yonne, France), Molosme (Saint-Martin-sur-Armançon, Yonne, France), Saint-Martin-sur-Armançon (Yonne, France)