Document d'archives : Demande de subventions et suivi des structures
Contenu :
Le conseiller sectoriel conseille, instruit les dossiers de subvention, présente les objectifs et suit les dossiers.
Les dossiers de demande de subvention et les dossiers de suivi contiennent notamment les statuts, les bilans, les rapports d'activité, les comptes rendus de réunions, les fiches d'identification, les conventions, les coupures de presse, les descriptifs de projet, les programmes, les tableaux des répartitions de crédit, les notes, les nomenclatures d'exécution, les listings des organismes et des structures subventionnés, les supports de communication et de la correspondance.
Inventaire d'archives :
Direction régionale des affaires culturelles - Action culturelle