Document d'archives : Séances du 24 janvier au 31 mars 1994.
Contenu :
N°1993-4747, 1993-4842, 1993-4863, 1994-4889 à 1994-5118.
Cote :
1594WM/1
Inventaire d'archives :
1594WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil communautaire
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier
Thèmes :
CONSEIL COMMUNAUTAIRE, ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, ORGANE DELIBERANT