Document d'archives : CLAMECY (Arrondissement de), cours d'eau et ruisseaux divers : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des conseils...
Titre :
CLAMECY (Arrondissement de), cours d'eau et ruisseaux divers : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, projets de réglement d'administration publique, procès-verbaux de visite des lieux, registres de l'enquête, plan.
Cote :
7 S 10699
Inventaire d'archives :
Lieux :
Type de document :
Arrêté, Plan, Procès-verbal de délibération, Procès-verbal de visite des lieux, Rapport, Registre de l'enquête