Document d'archives : Notariat de Sérignan-du-Comtat
Contenu :
On trouvera dans le fonds
- Actes notariés, tables et répertoires :
Notariat de Sérignan (1460-1828), avec répertoire des actes de 1829.
Notariat d'Orange (1321-1323), de Piolenc (1638-1704).
- Registres de justice :
Cour de Sérignan : manuel des causes civiles (1545-1556).
Cour de l'auditeur général d'Avignon : livre des parcelles des causes (XVIIe).
-Papiers de communautés :
Sérignan : reconnaissances (1552-1553), liève de la communauté (1769), procédure de saisie (1665), livres de confréries (XVIIIe), correspondance active (1824-1825).
Hôpital de Sérignan : administration (XVIIIe-XIXe).
Situation du fonds: Fonds versé jusqu'en 1828, conservé à l'étude d'Orange pour les documents plus récents
Cote :
FRAD084_3 E 66/1-258
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
Le fonds de l'étude notariale de Sérignan réunit les archives des différents notaires ayant exercé dans cette localité, ainsi que des registres qui lui ont été dévolus au cours des siècles et divers autres documents. L'étude a été supprimée en 1923 et fut réunie à une des études notariales d'Orange.
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt (1932), réintégration de registres (2013-2014)
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Conditions d'accès :
Communicabilité
Fonds classé. Fonds communicable
Description physique :
Description physique:
Nombre d'articles
Nombre d'articles: 258 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 19,00
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
3 E 66 - Notariat de Sérignan (étude supprimée). Répertoire numérique, par H. Chobaut. Avignon, vers 1933. 13 p. (dactyl.).
Localisation physique :
Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse
Institutions :
Commune de Sérignan-du-Comtat, Cour baronnale de Sérignan, Hôpital-hospice de Sérignan-du-Comtat, Légation d'Avignon. Auditeur général, Étude notariale de Sérignan-du-Comtat