Document d'archives : Amortissement
Contenu :
- Mémoire des aliénations.
- Recueil des décisions générales du conseil royal au sujet des droits d'amortissement et de nouvel acquêt.
- Extrait des registres du conseil d'État : arrêts, pour le recouvrement des deniers, revenants-bons, des lods et ventes.
- Quittance des lods et ventes du fermier de la coseigneurie de Brives.
- Ordonnance des francs-fiefs donnés par Mgr d'Aguesseau, intendant ; mise en demeure de présentation des titres par les trésoriers généraux de France, commissaires nommés par l'intendant, Charles de Clary, baron de Saint-Angel, et Jean Blondeau, seigneur du Chambon.
- Relaxante pour le huitième denier entre messire Pierre Des Essards, chargé du recouvrement de cette taxe sur les biens aliénés de l'église, et le recteur du collége de Brives, signé Bazin de Bezons.
- uittance de la somme de 1,000 livres empruntées pour le payement de l'amortissement de la maison du collége de Brives.
- Déclaration du Roi pour le sixième denier ecclésiastique.
Cote :
D/11
Inventaire d'archives :
Description physique :
Liasse
Importance matérielle :
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