Document d'archives : Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services,...
Titre :
Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et certificat de conformité, courrier (2005). – PC 34172 05 V0120 demandé par Association foyer de la jeune fille, 3 rue de la Vieille. PC 34172 05 V0121 demandé par Mme MARCADIER Christine, 13 impasse Simon. PC 34172 05 V0122 demandé par Société Civile Immobilière Camelia, rue Achille-Zavatta lot 15. PC 34172 05 V0123 demandé par Société Civile Immobilière Camelia, rue Achille-Zavatta lot 16. PC 34172 05 V0124 demandé par Société Anonyme Gestrim Syndic Copropriétaires, 47 rue Alexandre-Cabanel. PC 34172 05 V0125 demandé par M. PESCHAUD-CHABRET-DU-RIEU Stanislas, 150 rue du Mas-Rouge. PC 34172 05 V0125 M1 demandé par M. PESCHAUD-CHABRET-DU-RIEU Stanislas, 150 rue du Mas-Rouge. PC 34172 05 V0125 M2 demandé par M. PESCHAUD- CHABRET-DU-RIEU Stanislas, 150 rue du Mas-Rouge. PC 34172 05 V0126 demandé par M. GABORIT Franck et Mme DOUINOT Dominique, 129 rue Jean-Philippe-Rameau.
Cote :
834 W 33
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Description physique :
Personnes :
BOUDRIKA, Hassane, BOUDRIKA, Hélène, DAUTHEVILLE, Marc, MARCADIER, Christine, PESCHAUD-CABRET DU RIEU, Stanislas, SCHAUER, Jean-Denis
Institutions :
Association foyer de la jeune fille, Boisalis, Atelier dArchitecture, C.V. Lupe, agence d'architecture, Camélias, société civile immobilière, Gestrim, société anonyme
Lieux :
Mas-Rouge, rue du, Vieille, rue de la, Alexandre-Cabanel, rue, Simon, impasse, Achille-Zavatta, rue