Document d'archives : Ruisseau. - Curage : plan, correspondance, procès-verbaux d'adjudication, notes, extraits des arrêtés du maire, rapports, états...
Titre :
Ruisseau. - Curage : plan, correspondance, procès-verbaux d'adjudication, notes, extraits des arrêtés du maire, rapports, états des parcelles, devis, arrêtés préfectoraux, extraits des délibérations de la commission syndicale (1828-1911). Inondations : correspondance, notes, bulletins de déclarations des pertes, listes nominatives (1911).
Cote :
Edpt 350 3O1
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| 2009-12-16 | versement numéro via 2009 524 Pargny-sous-Mureau (Vosges) |