Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Seigneurie de MAINVILLIERS, du Loiret, (tabellionage royal d'ETAMPES) et CHAMPTIERS : Henry-Joseph TARRAGON de la CARREE :...

Date : 1791 - 1825

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Titre :

Seigneurie de MAINVILLIERS, du Loiret, (tabellionage royal d'ETAMPES) et CHAMPTIERS : Henry-Joseph TARRAGON de la CARREE : succession (1792-1793) ; Joseph TARRAGON de MAINVILLIERS : terres et impositions foncières (1791-1817) ; COUSINET [Marie, Augustine de] : comptes et remboursements des dettes de la succession de Joseph de TARRAGON (1823-1825).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

136J/6

Inventaire d'archives :

SEIGNEURIE DE MORIGNY.

Informations sur le producteur :

SEIGNEURIE DE MORIGNY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

SAINT-PERIER (DE) Famille (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

SEIGNEURIE DE MORIGNY

Lieux :

ETAMPES Commune, LOIRET, MORIGNY-CHAMPIGNY

Thèmes :

18e siècle, 19e siècle, droits de succession, seigneurie, taxe foncière

Type de document :

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