Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Registres des baptêmes et mariages des paroisses de Trévoux, Sainte-Euphémie, Jassans, Riottier, Saint-bernard,...

Date : 1799 - 1801

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Titre :

Registres des baptêmes et mariages des paroisses de Trévoux, Sainte-Euphémie, Jassans, Riottier, Saint-bernard, Saint-Didier-de-Formans, Misérieux, Belleville (Rhône), Mâcon (Saône-et-Loire), Frans, Thurignieux, Montbrison (Loire), Genay (Rhône), Mussy (Saône-et-Loire), Anse (Rhône), Rancé, Reyrieux, Quincieux, Ars-sur-Formans, Savigneux, Moissac (Cantal)

Contenu :

Jean Sébastien Chanrion (ancien Chanoine, Curé en exercice), Claude Rambaud (Curé), Boutin (Desservant à Parcieux).

Cote :

110 J 927

Inventaire d'archives :

Registres des baptêmes, mariages et sépultures tenus par les prêtres réfractaires de l'Ain

Lieux :

Savigneux (Ain, France ; paroisse), Misérieux (Ain, France ; paroisse), Frans (Ain, France ; paroisse), Sainte-Euphémie (Ain, France ; paroisse), Quincieux (Ain, France ; paroisse), Moissac (Cantal, France ; paroisse), Riottier (Ain, France ; paroisse), Jassans (Ain, France ; paroisse), Anse (Rhône, France ; paroisse), Genay (Rhône, France ; paroisse), Montbrison (Loire, France ; paroisse), Saint-Didier-de-Formans (Ain, France ; paroisse), Rancé (Ain, France ; paroisse), Reyrieux (Ain, France ; paroisse), Mussy (Saône-et-Loire, France ; paroisse), Ars-sur-Formans (Ain, France ; paroisse), Mâcon (Saône-et-Loire, France ; paroisse), Saint-Bernard (Ain, France ; paroisse), Saint-Jean-de-Thurigneux (Ain, France ; paroisse), Belleville (Rhône, France ; paroisse), Trévoux (Ain, France ; paroisse)

Type de document :

Document d'archives

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