Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Notes diverses, juil 1946-oct 1948 Correspondance avec M ; Lemaire, juil 1946-jan 1949 Correspondance avec M. Cazes, jun...

Date : 1942 - 1960

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Titre :

Notes diverses, juil 1946-oct 1948 Correspondance avec M ; Lemaire, juil 1946-jan 1949 Correspondance avec M. Cazes, jun 1946-avr. 1948 Correspondance et conférences avec l'Etablissement du matériel des bases aériennes (EMBA), avr 1947-nov 1948 Correspondance avec le STBA, 1946-jan 1949 Organisation et fonctionnement de la DBA, refonte de la circulaire n° 2192, oct 1946-sept 1947 Projet d'instruction destinée à remplacer l'instruction n° 369 DITA/CAB du 6 janvier 1945, travaux d'entretien sur les bases aériennes, fév-juin 1947 Préparation du plan d'équipement quinquennal, séances de commissions, août-oct 1946 Etude du plan d'équipement aéronautique, 1943 et 1946-1947

Cote :

19810710/2

Inventaire d'archives :

Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Inspection générale de l'aviation civile et commerc...

Lieux :

Thèmes :

aviation civile, aéroport, base aérienne, enquête, fonctionnement de l'administration, marché public, météorologie, navigation aérienne, transport aérien, transport de voyageurs, travaux publics, équipement

Type de document :

enquête, marché public, procès-verbal de séance, rapport d'inspection, étude

Fonctions :

coordination, inspection, étude

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