Document d'archives : Police locale. - Règlement : procès-verbal (1847). Délits, déclarations : arrêtés préfectoraux (1806-1845). Fêtes et cérémonies,...
Titre :
Police locale. - Règlement : procès-verbal (1847). Délits, déclarations : arrêtés préfectoraux (1806-1845). Fêtes et cérémonies, autorisation : extraits du registre des délibérations (1880-1930). Distillation, création d’un atelier : extraits du registre des délibérations (1920-1935). Circulation, limitation de la vitesse : extrait du registre des délibérations (1924). Hôtel, demande statistiques : correspondance (s.d.).
Cote :
Edpt 265 1J1
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| 2009-09-25 | versement numéro via 2009 415 Langley (Vosges) |