Document d'archives : 2003 ...
Titre :
2003
Contenu :
Dossier LX03013F
Legs de Marie-Françoise DAMAY épouse BERNOT à la fondation de France
Décret du 11 octobre 2004, préfecture de la Somme. (1969-2004)
Dossier LX03015F
Legs de Jacques VOUZELLAUD à la fondation des orphelins apprentis d’Auteuil
Décret du 17 décembre 2003, préfecture de l’Essonne. (1929-2004)
Dossier LX03020E
Legs de Lola GERDER à l’université Ben Gourion du Néger en Israël
Décret du 30 septembre 2003, préfecture des Hauts-de-Seine. (1999-2003)
Dossier LX03022E
Legs de Berthe BENHAMOU à l’Etat d’Israël
Arrêté du 5 septembre 2003, préfecture des Bouches-du-Rhône. (1989-2003)
Dossier LX03023E
Legs de Berthe ISRAËL veuve VUILLIEN à l’Etat d’Israël
Arrêté du 23 février 2004, préfecture Rhône-Alpes. (1988-2004)
Dossier LX03024E
Legs d’Erwin KLEY à l’établissement étranger tiershutzverein (Allemagne)
Arrêté du 29 mars 2003, préfecture du Bas-Rhin. (1991-2004)
Dossier LX03026E
Legs de Thérèse CAIGNET veuve BOUDEREZ au centre albatros et de l’œuvre belge du cancer. (1977-2003)
Dossier LX03027E
Legs de Richard GAILLARD à la fondation Richard Gaillard
arrêté du 4 juin 2004, préfecture du Var. (1992-2004)
Dossier LX03032E
Legs d’Huguette BOUVIER épouse JEUSSET à l’Etat d’Israël
Décret du 20 janvier 2004, préfecture de Paris. (1991-2004)
Dossier LX03033E
Legs d’Abraham DRELICH à l’université d’Haïfa (Israël)
Arrêté du 3 février 2005, préfecture des Hauts-de-Seine. (1998-2005)
Dossier LX03036A
Legs de Gabrielle URTIZBEREA veuve POUJADE à la fondation de France
Arrêté du 23 mars 2004, préfecture des Landes. (1991-2004)
Dossier LX03037E
Legs de Martha ARONSOHN veuve SPITZER à l’Etat d’Israël
Arrêté du 8 août 2005, préfecture de Paris. (1999-2005)
Dossier LX03038E
Legs de Sofia ADANIA à l’Etat d’Israël
Arrêté du 8 juillet 2003, préfecture de Paris. (1993-2003)
Dossier LX03041F
Legs de Marguerite MOISDON veuve PERESSE à la fondation des orphelins apprentis d’Auteuil
Décret du 1er août 2003, préfecture de Paris. (1929-2003)
Dossier LX03042E
Legs de Mélie NACCACHE à l’Etat d’Israël
Arrêté du 1er septembre 2003, préfecture du Val-d’Oise. (2001-2003)
Dossier LX03043F
Legs de Renée MERLE épouse LEBLANC à l’institut Curie, à la ligue bourguignonne contre le cancer
Arrêté du 24 février 2004, préfecture de la Côte-d’Or. (1921-2004)
Cote :
20070236/17