Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Vente par Claude Marie Louis Amalric comte Lombard de Buffière, propriétaire, et Anne Marie Mortier de Trévise comtesse Lombard,...

Date : 1879 - 1879

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Titre :

Vente par Claude Marie Louis Amalric comte Lombard de Buffière, propriétaire, et Anne Marie Mortier de Trévise comtesse Lombard, son épouse, demeurant à Paris, rue Bassano, n° 31, à la Compagnie d’assurances générales sur la vie des hommes, dont le siège est à Paris, rue de Richelieu, n° 87, représentée par Alphonse Mallet, banquier, régent de la banque de France, demeurant à Paris, rue d’Anjou Saint-Honoré, n° 37, et autres, d’un terrain à Paris, rue du Faubourg Saint-Antoine, n°s 130 et 132.

Contenu :

: Attention, cette minute est suivie « d’acte à la suite » : quittance. Informations complémentaires

: Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris. Origine de l'information

: 2014 (T. Boudignon) Date de création de la notice

Cote :

MC/ET/XLII/1210

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Adrien LABOURET, 20 juillet 1876 - 23 mai 1906 (étude XLII)

Personnes :

Lombard de Buffière, Claude Marie Louis Amalric, Mallet, Alphonse, Mortier de Trévise Lombard, Anne Marie

Lieux :

Faubourg-Saint-Antoine (rue du), Anjou-Saint-Honoré (rue d'), Richelieu (rue de), Bassano (rue de)

Type de document :

acte de vente, quittance

Activité :

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