Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Bulle de Philippe III, roi de France et Charles, comte et marquis de Provence, comte de Forcalquier (15 novembre 1276)

Date : 15 novembre 1276

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Cote :

71 H 58-1

Inventaire d'archives :

Catalogue des bulles et sceaux

Description physique :

Description physique: Bulle de plomb, ronde, 42 mm, lacs de soie rouge passé ou marron foncé (?). Acte attaché par les lacs avec le précédent des ides de novembre 1276.

Observations :

Acte associé

Valide un acte du 17 des kalendes de décembre 1276 (15 novembre 1276).

Acte attaché par les lacs avec le précédent du 13 novembre 1276 (voir notice 1326).

Personnes :

Charles Ier d'Anjou (comte de Provence, roi de Naples, + 1285), Philippe III dit le Hardi (roi de France, 1270-1285)

Lieux :

Provence (France ; province)

Thèmes :

Type de document :

bulle en plomb, sceau, sceau plaqué

Activité :

comte de Provence

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