Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : CHEMIN VICINAL ORDINAIRE N°58 : - Alignement : constructions de bâtiments, constructions...

Date : 1871 - 1897

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Contenu :

CHEMIN VICINAL ORDINAIRE N°58 : - Alignement : constructions de bâtiments, constructions de murs de cloture, entrepôts de matériaux, exhaussement d'une maison, exhaussements de murs de cloture, modifications d'ouvertures : autorisations : arrêtés, correspondance, rapports 1871-1897

Cote :

315WP/119/2

Inventaire d'archives :

Urbanisme et travaux

Langues :

Français

Lieux :

MONPLAISIR AUX MAISONS NEUVES--CHEMIN DE, FEUILLAT--CHEMIN, CHEMIN VICINAL ORDINAIRE N°058

Thèmes :

ALIGNEMENT