Document d'archives : Cantines scolaires zone E (Lyon, Sud-Est, Massif Central, Rhône-Alpes) ; zone F (Nord-est et Est) (1980) - Divers (documents...

Titre :

Cantines scolaires zone E (Lyon, Sud-Est, Massif Central, Rhône-Alpes) ; zone F (Nord-est et Est) (1980) - Divers (documents anciens) rapport de l'Inspection Générale des Services Administratifs : Intérieur, Assistance et Hygiène, Administration Pénitentiaire (1932) ; rapport de M. Degenne : irrégularités dans la gestion de l'ancien maire de la commune de Sains-en-Gohelle (Pas-de-Calais) (1960) ; tournée "investissements et fiscalité locale" : mémento (1961) ; rapport du Commissariat Général du Plan relatif aux incitations financières en faveur des fusions et regroupements de communes (1963) ; rapport du Commissariat Général du Plan sur l'amélioration de l'aide financière de l'Etat aux communes dortoirs (1963) ; rapport de M. Degenne : incidences financières et administratives d'une réunion des communes de l'agglomération de Charleville-Mézières (1963) ; note sur les aménagements de la nouvelle préfecture de la Seine-Maritime (1960) ; rapports de l'année 1960 (2 volumes).

Cote :

19880508/11

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