Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Commune de St-Jean-de-Marsacq : projet de transformation des écoles des filles en logement de l'institutrice / [S.n.]. -...

Date : 1911 - 1911

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Titre :

Commune de St-Jean-de-Marsacq : projet de transformation des écoles des filles en logement de l'institutrice / [S.n.]. - Saint-Jean-de-Marsacq 1911

Cote :

E dép 264-4 M 1/1

Inventaire d'archives :

Plans de la série E dépôt

Description physique :

Description physique: Document cartographique

Données techniques

Données techniques: plume

Support

Support: papier

Noir et blanc ou couleur

Noir et blanc ou couleur: colorié

Collation

Collation: 2 plans

Dimensions

Dimensions: 36,5 × 52 cm (feuille)

Précisions matérielles :

Données mathématiques:

Echelle: - 1 :100

Lieux :

Saint-Jean-de-Marsacq

Thèmes :

Instituteur, Logement, École

Type de document :

Document cartographique, Document d'archives

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